Les commissions

Commission
Développement Durable

Commission
Stratégie – Management des portefeuilles de brevets

Commission
Innovation & Recherche

Commission
Inventions de salariés

Commission
Résolution des conflits

Commission
JUB / Europe

Commission
Communication

Commission
Jeunes

Travaux en cours des commissions

Comission Inventions de salariés (co-présidée par Pierre Massot et Muriel Morel-Pécheux) 

  • La pratique de la CNIS

  • Comment motiver les salariés à innover – best practices et stratégie d’innovation

Commission Stratégie / Management de portefeuilles (co-présidée par Stéphane Bezac et François Legrand)

  • Enjeux stratégiques et pratiques des protections « Brevet vs. Secret »

Commission Innovation / Recherche (co-présidée par Frédéric Benech et Anthony Berton, avec la participation de Francis Hagel et d’Olivier Thirard)

  • Les clés pour une copropriété réussie
  • Les entrepreneurs issus du secteur public

Commission Développement durable (co-présidée par Florence Jacquand et Christophe Jolly, avec la participation de Stéphane Bezac)

Une série d’événements consacrée à l’éco-conception :

  • Présentation de l’éco-conception et des normes la régissant
  • Les modalités de passage à l’éco-conception (événement centré autour de l’ADEME)
  • Retour d’expérience des industriels

Commission JUB/Europe (co-présidée par Benjamin May et Konstantin Schallmoser)

  • Bilan de la JUB et des premières décisions au fond (à l’automne)

Commission Communication (co-présidée par Marianne Gabriel et Gwendal Barbaut)

La commission travaille à la création et à la mise à jour du nouveau site internet de l’APEB et à sa communication.

Commission Résolution des litiges (co-présidée par Gaëlle Bourout et Pierre-Emmanuel Meynard, avec la participation de Jean-Frédéric Gaultier et Emmanuel de Marcellus)

  • Retour d’expériences croisées sur la médiation
  • La protection de la confidentialité dans les contentieux brevet

Commission Jeunes

  • Mise en place de la commission et recrutement des membres
  • Organisation d’un atelier “Stratégie contentieuse et gestion du dossier en matière de brevets” prévu début 2026, consacré à des thèmes clés tels que la mise en œuvre de différentes stratégies contentieuses, les techniques de plaidoirie et de médiation, la communication avec ses clients et le partage d’expériences des relations entre conseils et industriels.
  • Organisation d’une conférence / table ronde réunissant de jeunes praticiens européens de brevets venant de structures variées, autour de sujets de droit comparé